Mentions Légales
Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Zone-Technic l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Présentation
L’utilisation du site Zone-Technic implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Zone-Technic sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Zone Technic, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
Le site Zone-Technic est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Propriétaire :
- Zone Technic
- Société par actions simplifiée au capital social de 1.000€
- Adresse : 2B, PA Zone Portuaire 56190 Arzal, France
- SIREN : 939093779
- RCS Vannes : B 939 093 779
- N° TVA : FR60939093779
- Responsable publication : Romain BARRIER
- Contact : 06 22 53 64 18
- Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève - Suisse
- Contact : https://contact.infomaniak.com
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